Dans les considérants de la résolution du Sénat chilien, il est rappelé que l’Initiative d’autonomie pour le Sahara a recueilli l’appui notamment de l’Espagne, des États-Unis, de la France, de ...

Dans les motivations de la décision, que Le Télégramme s’est procurée, les membres de la CNAC ont émis deux considérants ayant entraîné l’avis par cinq voix défavorables et une voix ...

Le règlement peut comporter un préambule sous forme d'« ATTENDUS » ou de « CONSIDÉRANTS » pour expliquer le contexte de la dépense à effectuer. Il n’est pas nécessaire d’inscrire au règlement la ...

Dans les considérants de la résolution du Sénat chilien, il est rappelé que l’Initiative d’autonomie pour le Sahara a recueilli l’appui notamment de l’Espagne, des États-Unis, de la France, de ...

La Relève est un site électronique d'informations générales. Il voit le jour à un tournant décisif de la vie politique de notre pays.

La FINMA critiquait aussi la manière dont les correctifs de valeur en cas de défaillance des clients étaient calculés. Dans ses considérants, le Tribunal administratif fédéral admet la conclusion ...